Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Nom de la société : BSR&LN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000 €
Nom commercial / Enseigne : CLÉMOBILE
Siège social : 19 rue Dakar – 56400 AURAY
SIREN : 901 456 368
SIRET : 901 456 368 00017
RCS : Lorient (Note : Déduit d'après le siège social à Auray)
Site web :
Le directeur de la publication et responsable éditorial est : Romain LE NOUVEL.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH
Forme juridique : SAS au capital de 10 000 000 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : www.ovh.com
Conception, réalisation et référencement
ID Interactive - Agence spécialisée Next.js
ID Interactive SAS au capital de 23 000 euros
SIRET : 490 491 594 00019
CODE APE : 6201Z
TVA intracommunautaire : FR23490491594
Siège social : Parc d'activités de Doaren Molac 2 – 56610 Arradon - Morbihan
Téléphone : +33 (0)2 97 69 07 43
Email : [email protected]
Site web : ID Interactive : Développement web et applications métier
Crédits
Outil de gestion de contenu : CMS Strapi
Technologies utilisées : Astro / MySQL
Optimisation navigateurs : Chrome, Firefox, Edge et Safari
Conception du site et réalisation : ID Interactive
Hébergement : OVH
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive de CLÉMOBILE.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de CLÉMOBILE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité et Liens hypertextes
CLÉMOBILE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de CLÉMOBILE.
Liens hypertextes pointant vers le site :
CLÉMOBILE autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, en respectant les principes suivants :
- Le lien pointant vers le site de CLÉMOBILE doit être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet.
- Le lien doit être présenté de la manière suivante : [https://www.clemobile.fr](https://www.clemobile.fr) ou CLÉMOBILE. Cette autorisation exclut strictement l’utilisation du logo de CLÉMOBILE sans accord préalable.
Données personnelles et Cookies
Les informations collectées sur le site sont destinées à l'éditeur et sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation avec les utilisateurs. Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers sans votre consentement.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants : accès, rectification, suppression, limitation, opposition et portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en contactant l'éditeur du site.
Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité : Données personnelles
Le site utilise également des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience, dans le respect de la réglementation en vigueur (consentement préalable, anonymisation des traceurs).
Loi applicable
L’usage de ce site web et les présentes mentions légales sont régis par la loi française à l'exception de toute autre législation. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
